Lundi 25 février 2008
Cantonales : La liste de tous les candidats

Voici la liste des candidats pour les élections cantonales des 9 et 16 mars figurant dans l'arrêté préfectoral signé hier après-midi. L'ordre du tirage au sort des panneaux d'affichages ayant été effectué le matin même.

Canton de Baigneux-les-Juifs

- Marc Frot (MoDem) et Corinne Mecuzot (remplaçante)*,
- Denis Lepy (sans étiquette) et Sandrine Della-Casa.

Canton de Beaune sud

- Pierre Jaboulet-Vercherre (FN) et Jeanne Georgy,
- Jean-Pierre Rebourgeon (UMP) et Liliane Jaillet,
- Patrick Serre (PS) et Fatima Missa-Tazrout,
- Frédéric Lacroix (MoDem) et Maryse Blaive,
- Guy Corcin (PCF) et Roseline Lahaye.

Canton de Châtillon-sur-Seine

- Jean-Paul Rommel (PCF) et Angélique Laborde,
- Francis Castella (Indépendant) et Evelyne Grandchamp-Daragon,
- Hubert Brigand (UMP) et Brigitte Bielak,
- Franck Gaillard (FN) et Christine Clerget.

Canton de Chenôve

- Yvon Holin (PCF) et Joëlle Boileau,
- Christophe Guion (MoDem) et Françoise Clerc,
- Philippe Schmitt (Les Verts) et Cécile Choumiloff,
- Jean Esmonin (PS) et Christine Pelletier-Etievant,
- Rémy Boursot (FN) et Brigitte Gomez-Flamant,
- Gilles Poissonnier (Parti national radical) et Monique Tissot.

Canton de Dijon I

- Nicole Essayan (Ecologiste) et Vincent Porra,
- Slimane Benredjem (MoDem) et Josée Leguery,
- Ludovic Rochette (UMP) et Christiane Choux,
- Jean-Patrick Masson (Les Verts) et Patricia Renardet,
- Philippe Jeannes (PCF) et Nelly Goby,
- François Allaert (sans étiquette) et Lê Chinh Avena.

Canton de Dijon II

- Isabelle Loos-Maillard (MoDem) et Didier Simoncini,
- Bruno Louis (Les Verts) et Stéphanie Modde,
- Thierry Deiller (Ecologiste) et Renata Lallemand,
- Michel Bachelard (PS) et Dénia Hazhaz,
- Jean Perrin (CNI) et Marie-Françoise Jacquet,
- Marc Neveu (PCF) et Françoise Faitot.

Canton de Dijon III

- Ivana Véderine (PCF) et Pierre Campagnac,
- Christine Durnerin (Les Verts) et Frédéric Faverjon,
- Marien Lovichi (MoDem) et Emma Trinh,
- Xavier Semain (UMP) et Aurélie Jarlaud,
- Roland Essayan (Ecologiste) et Christiane Esteve,
- Colette Popard (PS) et Bruno Lombard.

Canton de Dijon VII

- Alain Millot (PS) et Odile Royer,
- Jacques-Hervé Riffaud (MoDem) et Sophie Lefebvre,
- Karelle Gotnich (Ecologiste) et Maurice Mignot,
- Philippe Hervieu (Les Verts) et Emilie Mallet,
- Isabelle de Almeida (PCF) et Jean-Claude Cinquin,
- Bernard Depierre (UMP) et Laurence Kern-Cortina.

Canton de Dijon VIII

- Najate Haïe (sans étiquette) et Tennessee Garcia,
- Catherine Hervieu (Les Verts) et Sami Ferdjani,
- Christophe Georgy (FN) et Colette Foret,
- Nadine Farcy-Grenaud (MoDem) et François Trouwborst,
- Jérôme Gagniarre (Ecologiste) et Christine Champion,
- Jean-Yves Pian (sans étiquette) et Myriam Bernard,
- Malika Borja (sans étiquette) et Jawad Oubahmane,
- Stéphane Chevalier (UMP) et Edith Barbier.

Canton de Fontaine-Française

- Christophe Biot (divers droite) et Karine Villa,
- Roger Raillard (sans étiquette) et Chrystelle Renaud,
- Roland Chapuis (divers gauche) et Eliane Frontier,
- Jean Rapenne (MoDem) et Céline Bourgeois-Lagneau,
- Jean-Louis Comparon (divers droite) et Pierrette Hucherot,
- Annie Lacombe (FN) et Thomas Suillot,
- Nicolas Urbano (UMP) et Chantal Gentihomme.

Canton de Genlis

- Jean-Marc Lendzwa (UMP) et Nathalie Seguin,
- Noël Bernard (PRG) et Frédérique Carminati,
- Eric Tallec (FN) et Patricia Boulanger,
- Jacques Loury (PCF) et Yvette Rousseau.

Canton de Laignes

- Jean-Michel Mars (divers droite) et Mireille Augueux,
- Andrée-Henriette Harquet (FN) et Yves Leconte,
- René Marchand (sans étiquette) et Dominique Bouisson,
- Jean-Michel Antoni (UMP) et Noëlle Montenot,
- Jacques Lazzarotti (Indépendant) et Nathalie Lazzarotti,
- Jean-Paul Noret (PS) et Virginie Verdot.

Canton de Liernais

- Jean-Claude Thouviot (divers droite) et Annie Jeannin,
- Jean-René Rouget (PCF) et Christiane Lauthelier,
- Pierre Poillot (PS) et Sylvie Bouthenet.

Canton de Nolay

- Emmanuel Bichot (divers droite) et Florence Aubrun-Maupoil,
- Patrick Manière (PS) et Marie-Josée Le Pezron.
Canton de Pouilly-en-Auxois
- François Patriat (PS) et Monique Garnier,
- David Treca (FN) et Nicole Jaboulet-Vercherre,
- Jean-François Morot (UMP) et Anne-Marie Rodrigues,
- Robert Bonnaventure (PCF) et Saura Janelli-Lacaze.

Canton de Précy-sous-Thil

- Jacques Gueneau (FN) et Aimée Deschamps,
- Lionel Julienne (PS) et Chantal Mercuzot,
- Yvon Boulay (PCF) et Juliette Beaufeïst,
- Martine Eap-Dupin (divers droite) et Alain Delaye.

Canton de Recey-sur-Ource

- Serge Limonier (MoDem) et Christine Dupaty,
- Claude Vinot (Indépendant) et Isabelle Renard.

Canton de Saulieu

- Jean Ianelli (PCF) et Huguette Bruneau,
- Anne-Catherine Loisier (Indépendant) et Christian Nault.

Canton de Semur-en-Auxois

- Georges Vayrou (PCF) et Sophie Rauszer,
- Jean-Michel Garraut (MoDem) et Tatiana Guyenot,
- Eric Camparot (PS) et Lise Servier,
- Marc Patriat (UMP) et Catherine Sadon,
- Colette Leforestier (sans étiquette) et Dominique Guidard.

Canton de Seurre

- Michel Channet (PCF) et Marie-Madeleine Legouhy-Guerret,
- Emmanuelle Coint (UMP) et François Perrin,
- Sebastien Bélorgey (sans étiquette) et Cécile Millot,
- Jean-Marie Bez (PS) et Annie Royer,
- Augustin Flippe (sans étiquette) et Valérie Furet,
- Annie Robert (FN) et Bernard Mochot.

Canton de Sombernon

- Danielle Guttierrez (PCF) et Mario Luchin,
- Rémy Garrot (divers droite) et Anne-marie Pugeaut,
- Paul Robinat (divers gauche) et Catherine Hedieux,
- Gérard Demartini (FN) et Marie-Michèle Mellet.

Canton de Venarey-Les Laumes

- Jean-Marie Duc (PCF) et Marie-Jeanne Clement,
- Patrick Molinoz (PRG) et Catherine Troubat,
- Bernard Hanson (divers droite) et Agnès Gili.
Délais de recours possible jusqu'au 28 février.

* Le deuxième nom est toujours celui du remplaçant.

"Le Bien Public"




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Lundi 25 février 2008
undefinedFonction publique: le gouvernement précise ses projets en matière de réforme du dialogue social 

Revoir les moyens alloués aux syndicats, redéfinir le rôle des CTP (comités techniques paritaires) et des CAP (commissions administratives paritaires), créer une instance de dialogue commune aux trois fonctions publiques: telles sont quelques unes des suggestions avancées par le gouvernement aux huit fédérations syndicales de fonctionnaires qui participent à une première séance de négociation sur la "rénovation du dialogue social dans la fonction publique", ce jeudi 21 février 2008, à Bercy.

Transmis mercredi 20 février 2008 aux syndicats, un document du ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique synthétise les propositions du gouvernement. Cette ébauche de texte ne se présente pas, pour l 'instant, comme un projet d'accord. Pour l'élaborer, le ministère s'est appuyé sur les conclusions de la conférence sur le dialogue social qui a rassemblé les représentants de l'État et des syndicats à partir de l'automne 2007.

REVOIR LES MOYENS

Le gouvernement dit vouloir "moderniser les droits et moyens des organisations syndicales". La réforme prendrait appui sur les résultats d'un "état des lieux des moyens accordés aux organisations syndicales et des pratiques dans les trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière)". "L'évaluation des moyens humains alloués pour l'exercice de mandats syndicaux devrait être revue compte tenu de la réalité des besoins" appelés à évoluer en raison d'une remise à plat du périmètre d'intervention des diverses instances du dialogue social.

Le ministère indique aussi vouloir tenir compte de "champs de périmètre d'intervention plus importants, notamment en matière d'action sociale". L'utilisation croissante des TIC (technologies de l'information et de la communication) au sein de l'administration devrait permettre des économies. Il faudra au préalable réaliser "une revue des pratiques en vigueur en matière de TIC". Le vote électronique pourrait être développé.

Pour assurer une "plus grande transparence", le gouvernement propose aux syndicats "une globalisation des moyens humains et financiers selon une logique d'enveloppe à décliner à tous les niveaux d'action pertinents". Il souhaite, en outre, une "clarification des règles de gestion applicables aux agents investis de mandats syndicaux" avec pour ambition de "favoriser les passerelles entre la carrière administrative et les fonctions syndicales".

REPRÉSENTATIVITÉ

En matière de représentativité, le document ministériel insiste sur la nécessité de "renforcer la logique démocratique de l'élection" et d'assurer "la la prise en compte la plus complète possible de tous les agents". Il est ainsi proposé d'ouvrir plus largement aux organisations syndicales la candidature au premier tour des élections aux CTP et CAP.

Le ministère veut à l'avenir prendre en compte le résultat des élections au CTP pour établir la composition des trois conseils supérieurs des fonctions publiques, qui reflète aujourd'hui la représentation syndicale au sein des CAP. L'objectif est d'asseoir la composition des conseils supérieurs sur "l'assiette la plus large et la plus homogène, incluant l'ensemble des agents titulaires et non titulaires quel que soit leur statut". Toutefois, les résultats des élections au CTP devront être conjugués avec "des éléments d'appréciation complémentaires".

Au sein de la fonction publique de l'État, le ministère désire "appliquer le principe de l'élection directe aux CTP" afin de leur donner "la même légitimité qu'aux CAP". Le mode actuel de désignation des représentants du personnel au sein des CTP ne tiendrait "pas suffisamment compte de la diversité des agents et des statuts présents dans l'administration".

DÉVELOPPER LA NÉGOCIATION

Le ministère souhaite aussi une "extension dans le statut général [de la fonction publique] du champ de la négociation". Cette ouverture permettrait "de développer la négociation sur de nouveaux thèmes porteurs de modernisation en matière de GRH". De plus, les "modalités d'application des accords conclus au niveau national (ou des lois et règlements en vigueur) pourraient être précisées par voie de négociation au niveau local, à condition toutefois que ces accords respectent les stipulations de ceux conclus au niveau national". La définition "d'un ou de plusieurs critères attestant de la validité d'un accord" devra permettre de conforter "la valeur politique" de la signature de chacun des acteurs.

Dans le domaine de la négociation salariale, le projet gouvernemental reprend la proposition du relevé de conclusions sur le pouvoir d'achat négocié en début de semaine: il s'agirait d'organiser des rendez-vous annuels qui interviennent le plus en amont possible de la discussion sur la loi de finances.

INSTANCES DE CONCERTATION

Le ministère juge par ailleurs nécessaire de créer "une instance de dialogue commune aux trois versants de la fonction publique". Cette nouvelle instance constituerait "une émanation des trois conseils supérieurs de la fonction publique. Elle serait composée en référence à la composition de ces conseils supérieurs".

Saisie pour avis, la nouvelle instance aurait pour mission d'examiner "toute question commune aux trois fonctions publiques, notamment relative aux évolutions de l'emploi public dans toutes ses composantes, au dialogue social européen, à la mobilité entre les trois fonctions publiques, à la promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes, à l'insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique et à l'adaptation des conditions de travail à l'évolution des techniques, notamment aux technologies de l'information et de la communication".

Le CSFPE (Conseil supérieur de la fonction publique de l'État) pourrait, lui, voir sa composition remaniée: les sièges attribués à la proportionnelle pourrait ainsi être répartis à partir des résultats obtenus aux élections des comités techniques paritaires. Les cas de saisine du conseil supérieur pourraient être clarifiés de manière à mieux distinguer ses compétences respectives de celles dévolues aux CTPM (comités techniques paritaires ministériels). Le ministère souhaite aussi "une clarification des compétences de ses diverses formations" ainsi qu'un "réexamen de la pertinence du rôle et de l'organisation de ses formations préparatoires et spécialisées".

CTP

Le document ministériel estime que les CTP ne "contribuent pas assez à assurer l'effectivité du dialogue social au sein des administrations". Outre la généralisation du principe de l'élection directe, il est proposé aux syndicats d'allonger la durée des mandats des représentants aux CTP dans les trois fonctions publiques. Le ministère veut également aborder "la question du regroupement de toutes les élections (CAP et CTP) à la même date. Selon lui, l'hypothèse d'élections simultanées avec les élections prud'homales pourrait être étudiée.

Le gouvernement invoque aussi le besoin de redéfinir les compétences des CTP autour de cinq grands thèmes:
- l'organisation et le fonctionnement du service;
- les évolutions de l'administration ayant un impact sur les personnels (évolution des périmètres et missions de l'administration, impact des TIC, etc.);
- la politique des effectifs, des emplois et des compétences, notamment dans le cadre de la Lolf (loi roganique relative aux lois de finances);
- les questions de nature statutaire;
- les grandes orientations en matière indemnitaire.

Les CTP au sein de la fonction publique de l'État pourraient voir leur architecture évoluer "en distinguant de manière pragmatique les lieux du dialogue stratégique des lieux du dialogue de proximité". "De nouveaux lieux de dialogue devraient pouvoir se développer selon les besoins dans le cadre des évolutions de l'État au niveau central comme au niveau territorial, le cas échéant à titre temporaire."

CAP

Il est également suggéré de faire évoluer "le champ d'intervention des CAP pour assurer une mobilisation plus efficace des partenaires sociaux sur les enjeux à forte valeur ajoutée pour la carrière des agents et le respect de leurs garanties fondamentales". La loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007 prévoit la possibilité de créer des CAP communes à plusieurs corps sans condition d'effectifs au sein de ces corps au niveau national: "il conviendrait de poursuivre cet effort d'adaptation en permettant la création de CAP communes à plusieurs corps en assouplissant les conditions d'effectifs au niveau territorial".

Le gouvernement propose également de "ne plus soumettre préalablement à l'avis des CAP que les actes portant sur le déroulement de la carrière des fonctionnaires tels que l'avancement, les décisions disciplinaires et les licenciements. Pour les autres actes, l'agent aurait un droit de recours contre toute décision qui lui est défavorable devant la CAP".

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Dimanche 24 février 2008

Semaine sociale: premier aperçu de l'état du marché du travail en 2008

La publication du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à l'ANPE et une nouvelle rencontre entre syndicats et patronat sur la représentativité syndicale seront au centre d'une semaine sociale qui s'annonce par ailleurs plutôt calme.

La publication jeudi par le ministère de l'Emploi du nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 à l'ANPE fin janvier donnera une première photographie de l'état du marché du travail en ce début d'année.

Le chômage baisse depuis début 2006, quoique plus lentement ces derniers mois, et l'Insee table sur une relative stagnation au premier semestre.

Fin décembre, le nombre d'inscrits à l'ANPE était passé sous la barre des 1,9 million de chômeurs, soit 9,3% de moins qu'un an auparavant.

Le dernier taux de chômage connu (7,9% hors Dom) remonte au troisième trimestre 2007. Il faudra attendre le 6 mars pour connaître le taux du 4e trimestre 2007, dont le Premier ministre François Fillon a déjà affirmé sans surprise qu'il sera en baisse, conformément aux prévisions de l'Insee.

Jeudi également, syndicats et patronat devraient entrer, après cinq séances d'échanges de points de vue, dans le vif de la négociation sur la représentativité syndicale.

Actuellement, cinq organisations sont représentatives au niveau national (CGT, CFDT, FO, CFTC, CFE-CGC). S'y ajoutent d'autres organisations comme l'Unsa ou Solidaires quand elles réussissent à démontrer leur représentativité dans telle branche ou entreprise.

Cette négociation vise notamment à remettre à plat une situation figée depuis 1966 et à définir de nouveaux critères de représentativité.

L'assurance maladie doit réunir, toujours jeudi, les cinq syndicats représentatifs des médecins libéraux, y compris MG-France et la Fédération des médecins de France (FMF) non signataires de la convention de 2005 actuellement en vigueur.

Cette première rencontre de l'année devrait cadrer le calendrier des prochaines réunions, avec au menu notamment des négociations délicates sur les dépassements d'honoraires en forte hausse ce qui pose, selon la ministre de la Santé Roselyne Bachelot, "un problème majeur d'accès aux soins".

Les nouveaux tarifs des actes des hôpitaux et des cliniques pourraient être fixés au cours de la semaine. Ils sont très attendus dans ce secteur, dont le financement est établi depuis le 1er janvier 2008 à 100% selon le principe de la tarification à l'activité (T2A), c'est-à-dire en fonction du volume des soins produits.

En début de semaine, le conseil d'administration de la SNCF choisira son président. Guillaume Pepy, actuel directeur général délégué, a été désigné par le gouvernement pour remplacer Anne-Marie d'Idrac. Sud-Rail a déjà annoncé qu'il voterait contre cette nomination, et la CGT, qui nourrit également de fortes réserves, pourrait s'exprimer à l'issue du conseil d'administration lundi.

Les syndicats de cheminots se réuniront dans l'après-midi et la CGT leur proposera "d'agir dans l'unité début mars" sur les retraites, l'avenir du fret, le pouvoir d'achat et l'emploi.

Lundi également, le tribunal de commerce de Lons-le-Saunier (Jura) doit examiner trois offres de repreneurs de Smoby-Majorette, numéro un français du jouet placé en redressement judiciaire, qui emploie 1.300 salariés en France.

Les syndicats ont appelés à un rassemblement devant le tribunal.

Le groupe de jouets américain MGA Entertainement, repreneur de Smoby-Majorette au printemps 2007, a annoncé vendredi qu'il jetait l'éponge.

(Avec AFP)


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Alain OLIVE à Dijon

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